Assurer la croissance de votre entreprise par la participation des employés

Dans la lutte pour les talents sur le marché du travail, chaque manager cherche des moyens créatifs pour lier les employés à l'entreprise. En matière de rémunération, les moyens classiques se heurtent aux limites juridiques et (para)fiscales. L'introduction de la participation des salariés ouvre la voie à un mode de rémunération créatif et fiscalement intéressant.

La "guerre des talents" sur notre marché du travail est actuellement un sujet brûlant. Il n'est pas toujours facile de trouver les bons travailleurs, mais il est également plus difficile de garder les membres actuels du personnel.
 
En tant qu'entreprise, il est de plus en plus important de lier l'avenir de vos employés à l'avenir de l'entreprise. Tout chef d'entreprise est à la recherche de solutions créatives pour lier le personnel à son entreprise pendant une période plus longue. Ils espèrent ainsi maintenir le taux de rétention le plus élevé possible et assurer la croissance de l'entreprise.
 
Les entreprises sont en concurrence les unes avec les autres à différents niveaux. Alors que la composante financière était auparavant le paramètre le plus important, les employés attachent désormais aussi une grande importance à un environnement de travail agréable, à un équilibre sain entre vie professionnelle et vie privée, à des défis professionnels suffisants, à la possibilité d'évoluer, au droit au télétravail, etc. Au regard de ces tendances, nous vous renvoyons à notre nouveau service RH, auquel vous pouvez faire appel pour obtenir des conseils et des orientations supplémentaires.

En tant qu'employeur, vous pouvez toujours envisager des incitations financières pour votre employé. Vous pouvez le faire en améliorant et en optimisant l'enveloppe salariale classique de l'employé. Pour ce faire, vous pouvez utiliser des primes qui se présentent sous toutes sortes de formes, telles que des primes liées aux résultats non récurrents, des primes de bénéfice, des primes converties en bons de souscription d'actions Sicav, etc. Une amélioration de l'enveloppe salariale classique a ses limites, car elle entraîne un coût plus élevé pour l'entreprise ou se heurte à certaines limites légales ou administratives. En outre, offrir uniquement une incitation financière est souvent insuffisant pour un employé.  

Aujourd'hui, de plus en plus d'employeurs choisissent de donner à leur personnel clé (mais aussi aux nouveaux membres potentiels du personnel) la possibilité de participer à l'entreprise. De cette façon, on fait d'une pierre deux coups : l'employeur évite le risque qu'une enveloppe salariale plus attrayante ne conduise à un cash-out de l'entreprise, tandis que les intérêts de l'employeur et de l'employé sont mieux alignés. Après tout, en s'investissant lui-même, le salarié s'implique davantage dans les affaires de l'entreprise, ce qui est également intéressant du point de vue de l'entreprise. Le salarié lui-même a tout à gagner à s'impliquer activement dans l'entreprise et à faire en sorte que celle-ci continue à se développer. De cette façon, il peut également faire fructifier l'investissement, avec un joli coup financier à la clé.  

Comme chaque employeur se trouve dans une situation différente, il est toujours important de garder un œil sur l'objectif final de la participation des employés. Voulez-vous que votre employé ait réellement son mot à dire dans les choix que fera l'entreprise ? Ou préférez-vous récompenser le salarié sans lui donner son mot à dire sur l'avenir de l'entreprise ? L'intention est-elle d'impliquer tous les employés, ou seulement une sélection d'employés clés ? S'agit-il uniquement des salariés, ou également des directeurs/gestionnaires indépendants et des freelances ? Les actionnaires auront-ils des droits de vote, ou seulement des droits pécuniaires?

En d'autres termes, l'objectif final est toujours important dans la conception de l'ensemble du processus. Cet objectif aura un impact sur la fiscalité de votre choix, mais aussi sur l'aspect juridique du processus.

a. Plan pour tous les employés

Si votre intention est d'impliquer tous les salariés (et non les indépendants) dans le plan, vous pouvez envisager de mettre en place un plan de participation (avec ou sans l'intervention d'une société coopérative de participation), par lequel une partie du bénéfice de l'exercice est attribuée aux salariés sous forme d'actions ou d'unités non commercialisables pendant une certaine période. Cependant, comme il s'agit d'un régime collectif, la procédure est plutôt lourde et peu flexible.

b. Plan pour (certains) salariés et indépendants

Si vous souhaitez procéder de manière plus sélective et/ou impliquer également des travailleurs indépendants dans le plan, il est préférable de travailler avec un plan d'options ou de warrants, un plan d'achat d'actions ou un système d'unités d'actions restreintes ('RSU'). Les actions gratuites, acquises après la réalisation de certains objectifs, sont également une voie possible.

Si la participation se fait par le biais d'options, le salarié en question aura le droit d'acheter une quantité d'actions (existantes) à un prix préalablement convenu pendant une certaine période.

En tant qu'employeur, optez-vous d'abord pour une augmentation de capital par le biais de droits de souscription ou de warrants ? Dans ce cas, le titulaire de l'option n'achètera pas d'actions, mais s'inscrira au capital de la société en échange de nouvelles actions.

Selon le type de plan, il peut y avoir ou non des avantages en termes d'impôt sur le revenu des personnes physiques et/ou de cotisations de sécurité sociale.

Tout au long du processus, vous serez en contact avec différents aspects pour lesquels nous pouvons vous aider. Une bonne supervision sur le plan financier, fiscal et juridique est essentielle pour atteindre un objectif à la fin du processus dans lequel toutes les parties (employeur, employé et entreprise) sortent gagnantes.

Pour la partie financière, nous pouvons vous assister de A à Z, de la réalisation d'une valorisation à l'élaboration d’un business plan. En outre, nous pouvons également vous guider dans la recherche d'un éventuel financement pour un véhicule de reprise.

La fiscalité revêt également une grande importance tout au long du processus. Quels sont les avantages et les inconvénients pour vous en tant qu'employeur si vous optez pour l'un des nombreux moyens de faire participer votre personnel ? Ces avantages et inconvénients peuvent différer de ceux du salarié. Là encore, vous pouvez compter sur nos conseils, afin que nous trouvions ensemble la solution fiscalement optimale dans votre situation spécifique.

Les aspects financiers et fiscaux ont-ils été vérifiés ? Il est ensuite important que tout soit rendu étanche dans les différents accords juridiques et documents de l'entreprise. Chaque partie bénéficie du fait que tout est clairement énoncé dans les contrats. Dans ces phases, nos collègues du département juridique vous aideront à rédiger ces accords.

Vous voulez en savoir plus ?

En tant que client de Baker Tilly, vous pouvez contacter Marc De Munter, associé fiscal, Louis Van Heyghen, Consultant Corporate Finance ou votre gestionnaire de dossier.
Vous n'êtes pas encore client ? Contactez-nous pour un entretien sans engagement.