ESG et fiscalité : découvrez les opportunités

Le développement durable et sa transposition en critères ESG deviennent de plus en plus importants pour les entreprises et leurs partenaires. La fiscalité joue également un rôle crucial dans l'élaboration des politiques publiques et l'encouragement des entreprises à adopter un comportement durable. Il en résulte une interaction passionnante entre ESG et la fiscalité, qui offre des opportunités intéressantes. De plus, investir dans votre stratégie de développement durable et adopter des pratiques durables est souvent récompensé par des déductions et des exonérations fiscales.

Êtes-vous déjà au courant de ce que signifie ESG ? Si c'est le cas, vous avez probablement un plan précis pour intégrer les trois volets - environnemental, social et de gouvernance - dans votre stratégie d'entreprise. Ou peut-être considérez-vous encore ce sujet comme une question lointaine, car vous estimez qu'il ne s'applique pas à votre entreprise parce qu'elle n'a pas (encore) d'obligation de déclaration.

Pourtant, il est essentiel pour le bon fonctionnement de votre entreprise de prêter attention à l'ESG. En effet, non seulement vos clients, vos employés, les autorités et les investisseurs potentiels attendent des objectifs et des efforts clairs dans ce domaine. Les prêteurs tiendront également compte de votre score ESG lors de l'analyse de votre demande de crédit. Ainsi, vos efforts en matière d'ESG seront immédiatement récompensés, tandis que l'absence de tels efforts pourrait bientôt vous coûter quelques centimes.

Au niveau administratif, la fiscalité joue un rôle essentiel dans le bon fonctionnement de la société. En effet, les gouvernements tirent leurs fonds pour le fonctionnement des services publics (le "S" de Social) des recettes fiscales. En outre, ces recettes fiscales constituent également une source de financement des investissements publics, par exemple dans le domaine de l'environnement ou des énergies renouvelables ("E"). Dans le cadre du volet Gouvernance, les décideurs politiques bénéficient d'un cadre réglementaire solide qui sert de base au respect des règles et obligations fiscales par les contribuables ("G"). La transparence fiscale renforce la confiance du public dans une entreprise et dans sa contribution à la société.

Enfin, la législation fiscale est souvent utilisée comme un outil pour guider ou modifier le comportement (d'investissement) des contribuables. C'est souvent là que se trouvent d'intéressantes possibilités d'optimisation.

Lorsque vous évoquez la combinaison ESG et fiscalité, vous pensez principalement à la production de rapports transparents en temps opportun, à l'élaboration d'une stratégie et de procédures fiscales et à ce que l'on appelle la " compliance fiscale coopérative " ? Examinez alors ce sujet dans le contexte plus large des incitations fiscales. En effet, outre les points bonus que vous marquez auprès de votre banquier si vous accordez suffisamment d'attention à la croissance et au développement durables, les investissements respectueux de l'environnement ou la recherche et le développement dans le domaine des technologies durables présentent également des avantages fiscaux intéressants.

Outre le fait que les entreprises qui investissent dans l'innovation ont souvent droit à des subsides intéressants, la législation fiscale pour ces entreprises est généralement très favorable.

Il suffit de penser à la déduction pour investissements respectueux de l'environnement, pour les brevets ou pour la recherche et le développement. Ou encore à l'exonération du précompte professionnel, qui peut atteindre 80 %, pour les travailleurs affectés à des projets de recherche et de développement. Sans oublier la déduction fiscale pour revenus d'innovation que votre entreprise peut demander pour les revenus provenant de brevets, de droits d'auteur, de médicaments orphelins ou, dans certains cas, de logiciels développés par vos soins.

Si vous utilisez ces avantages fiscaux dans la section "E", c'est-à-dire pour des investissements dans des processus ou des produits durables ou respectueux de l'environnement, l'impôt effectif pour votre entreprise peut être réduit de manière significative. Et ce, dans les limites de la législation.

Ainsi, malgré l'importance d'une déclaration fiscale en temps voulu, de l'élaboration d'une stratégie fiscale et de la documentation de vos processus fiscaux dans la section "Gouvernance", cette histoire d'ESG ne s'accompagne pas toujours de coûts de compliance et autres coûts supplémentaires. L'interaction entre ESG et la fiscalité est principalement positive et se traduit souvent par des économies d'impôts appréciables. Nos conseillers fiscaux se feront un plaisir de vous guider à travers les avantages fiscaux qui peuvent être pertinents pour vous.

Nous n'avons plus besoin de vous expliquer que se concentrer sur la composante "sociale" - en prêtant attention à la diversité, à l'égalité des sexes et à un bon équilibre entre vie professionnelle et vie privée, entre autres - est toujours un bon investissement. Une expérience positive des employés et un environnement de travail agréable et sûr renforcent non seulement les liens avec vos employés, mais ont également un impact positif sur la productivité de votre organisation. Ici aussi, il est judicieux d'être attentif aux avantages fiscaux et de s'efforcer d'utiliser au mieux les incitants fiscaux prévus par le législateur. Notre équipe de conseillers en ressources humaines se fera un plaisir de vous aider à optimiser vos paquets salariaux.

Vous voulez en savoir plus ?

• Votre score ESG ou nos services ESG ? Contactez Philip Dooms, Associé ESG & Durabilité.
• Les incitants fiscaux pour votre projet ESG ? Contactez Tanja De Decker, Tax Partner.
• L'optimisation de votre politique de rémunération ou nos services RH ? Contactez Lieven Nissens, Directeur HR Consultancy & Payroll.